Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ALLEMANE Claude
/
HERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERON
Mr ALLEMANE Claude

Numéro de dépôt :
93478486
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2003

Présentation de la marque HERON

Déposée le 23 juillet 1993 par monsieur ALLEMANE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est monsieur ALLEMANE Claude domicilié(e) 6, rue Chopin, 47000 AGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET - France.

La marque HERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERON est expirée depuis le 23 juillet 2003.

ALLEMANE Claude a également déposé les autres marques suivantes : DELTAQUITAINE , DELTAMECA , ZEBRE , TOP ACCES , DELTA BAIL , ZEBULON , E ETAC


Mr ALLEMANE Claude - 6, rue Chopin, 47000 AGEN - France


J.C. TROLLIET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 18 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232936 - Publication au BOPI 1997-02-18

Inscription le 15 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236998 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 15 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236997 - Publication au BOPI 1997-05-15

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

élévateurs, nacelles élévatrices, chariots élévateurs, chariots élévateurs automoteurs, nacelles élévatrices automotrices

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.